Énergies et Climat
- Construction, urbanisme, aménagement et ressources naturelles
- Prévention des risques
- Tour d’horizon
- Le Grenelle en action
- Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques
- Actualités
- Données de référence
- Sites Portail "Risques"
- Risques naturels et ouvrages hydrauliques
- Risques technologiques et transports de matières dangereuses
- Pollution, qualité de l’environnement et santé
- Gestion des déchets
- Gestion des produits chimiques
- Développement durable
- Tour d’horizon
- Le Grenelle en action
- Actualités
- Publications
- Les grandes orientations stratégiques
- Les dossiers transversaux
- Intégration des démarches de développement durable
- Données, indicateurs et statistiques
- Economie du développement durable
- Recherche et innovation
- Prospective
- Les grands débats
- CEDD - Conseil économique pour le développement durable
- Centre de documentation - CRDD
- Transports
- Logement et hébergement
- Tour d’horizon
- Le Grenelle en action
- Actualités
- Mission interministérielle d’inspection du logement social (Miilos)
- Fiches pratiques
- Grands chantiers du logement et de l’hébergement
- Logement social : une seule demande, un dossier identique
- Prêt à taux zéro plus
- Aides financières au logement
- Gardiens d’immeuble
- Prévention incendie
- Droit au logement opposable
- Précarité énergétique
- Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD)
- Histoire, rapports, données statistiques
- Lettres d’information
- Vous êtes propriétaire
- Mer et littoral
- Europe et international
Mécénat d’entreprise pour l’environnement et le développement durable : guide juridique et fiscal
Commissariat general au developpement durable
RéférenceS - Mai 2010 - 130 pages
le guide pratique juridique et fiscal du Mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable (JPG) Soucieux de rapprocher le monde de l’entreprise de celui de l’environnement, le ministère souhaité mettre à la disposition des entreprises mais aussi des porteurs de projets d’intérêt général liés au développement durable, un guide juridique et fiscal le plus complet possible sur le mécénat environnemental.
Cette forme de partenariat offre aujourd’hui aux entreprises la possibilité de s’impliquer librement dans des actions souvent innovantes pour préserver et mettre en valeur notre environnement dans toutes ses composantes.
Ce guide rassemble tous les éléments dont vous pouvez avoir besoin pour envisager une politique appropriée de mécénat, développer ou adapter votre stratégie et ainsi construire des relations partenariales fortes et sûres dans un domaine en pleine évolution et riche de perspectives.
Ce guide vous donnera les clefs pour comprendre les mécanismes du mécénat. Il vise à répondre aux principales questions que vous pouvez vous poser en vous lançant dans des actions de mécénat environnemental et, par des focus sur des points particuliers, il vous apporte un éclairage spécifique.
Les plus lues
-
1
Organigramme du ministère
22 juillet 2010 -
2
Coûts des principales pollutions agricoles de l’eau
30 septembre 2011 - Développement durable
Commissariat general au developpement durable
Études et documents - Numéro 52 - Septembre 2011 -
3
Séisme bordelais de l’Entre-deux-Mers du 10 août 1759
3 octobre 2011 - Prévention des risques
Direction generale de la prevention des risques
Monographie 4 pages -
4
La Charte de l’environnement
26 novembre 2008
Autres
plaquette - 4 pages -
5
Séisme de Lambesc du 11 juin 1909
3 octobre 2011 - Prévention des risques
Direction generale de la prevention des risques
Monographie 4 pages
Bases documentaires
Site mis à jour le 12 octobre 2011